La réclamation la plus importante jamais payée par l’intermédiaire d’Adventist Risk Management, Inc. (ARM) concerne des réclamations en responsabilité civile provenant d’une organisation qui ne nous appartenait pas. Plus précisément, cette organisation ne faisait pas partie de notre structure confessionnelle et n’était même pas mentionnée dans l’annuaire adventiste du septième jour. Cette réclamation est en cours et, avant qu’elle ne soit conclue, on estime qu’elle pourrait coûter à l’église bien au-delà de 50 millions d’USD.
Avez-vous dans votre organisation une perte potentielle semblable qui se profile à l’horizon ? Que pourrait faire votre organisation pour prévenir ces réclamations ?Notre structure de responsabilité peut être impliquée de bien des façons. Récemment, des membres bénévoles d’un champ ont commencé un ministère de soins de santé rural qui est devenu un centre de soins pour personnes âgées. Ils ne disposaient ni de permis de l’État pour cette pratique ni de personnel soignant qualifié. Par la suite, le pasteur local s’est joint à eux et a dirigé cet établissement. Pouvez-vous imaginer le genre de responsabilités civiles que cette pratique pourrait entraîner pour l’église ?
Un autre exemple est celui d’un membre local qui a lancé un ministère médiatique dans lequel il prêche les « vraies vérités ». Il radiodiffuse, diffuse en continu (streaming), podcaste à partir du campus de l’église, en faisant passer des messages se référant notamment aux maux des catholiques romains et des messages qui portent atteinte à l’autonomie personnelle des femmes. Voyez-vous se profiler d’éventuelles réclamations en responsabilité civile ?
Dans cet article, je cherche à sensibiliser aux façons dont nous intégrons indûment d’autres organisations ou ministères dans notre structure de responsabilité, ce qui nous expose à des risques. Je vais décomposer l’anatomie des sinistres impliquant notre responsabilité civile causés par des entités ne nous appartenant pas, en attirant votre attention sur trois éléments qui rendent ce genre de réclamation prévisible. Je conclurai également chaque élément par les précautions que votre ministère peut prendre pour éviter qu’une réclamation en responsabilité civile de ce type n’accapare des fonds précieux de votre organisation.
Un sinistre impliquant notre responsabilité civile causé par des entités ne nous appartenant pas est prévisible lorsque les éléments suivants sont présents :
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Une organisation ou un ministère n’est pas redevable envers l’église locale et la fédération ou n’est pas contrôlé par celles-ci.
Il est important de noter que l’Église adventiste du septième jour est depuis longtemps implantée dans le secteur de l’enseignement, et qu’elle a formé des générations de professionnels en matière d’éducation et d’administration qui obtiennent d’excellents résultats. En Amérique du Nord, aucune autre institution d’évangélisation ne produit ne serait-ce qu’une fraction significative des baptêmes que génèrent nos écoles.
Cependant, cette excellence a un coût. Nos écoles sont chères en raison de la gestion, de la supervision et du personnel professionnel qui dirigent le ministère évangéliste et éducatif. C’est pour cette raison que beaucoup de ceux qui ont des idées révolutionnaires en matière d’éducation cherchent à mettre en œuvre ces idées en dehors du système de l’Église adventiste. Beaucoup de bien peut découler de ce genre de ministère, mais aussi beaucoup de responsabilités.
De nombreux types de ministères, notamment dans les secteurs de l’évangélisation, des médias et de la santé, cherchent à faire avancer l’œuvre de Dieu en dehors de la structure officielle de l’Église adventiste du septième jour. Nous pouvons aimer et soutenir ces ministères. Cependant, nous ne devons pas les gérer ou les contrôler. Ces interdictions existent parce que nous ne pouvons pas prendre la responsabilité des écoles autofinancées ou d’autres ministères de soutien.
Les ministères de soutien doivent donc fonctionner et être contrôlés selon leur propre système de gouvernance et leur propre structure juridique. Ils doivent être redevables d’eux-mêmes, et les entités et employés adventistes ne doivent jamais créer l’impression que l’Église adventiste opère ou contrôle un ministère de soutien.
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Les organisations ou le personnel de l’Église organisée s’intègrent au ministère de soutien.
En temps normal, aucun de ces éléments ne devrait vous placer dans une zone de risque de responsabilité civile. Cependant, l’un de ceux-ci, s’il est fait d’une façon qui puisse prêter à interprétation, pourrait nous placer dans cette zone. Par exemple, le fait de demander une offrande pour un ministère de soutien peut ne pas donner l’impression que le ministère appartient à l’église. Cependant, si vous mettez celle-ci dans votre enveloppe de dîme, juste à côté de celle du budget de l’église, comme si on s’attendait à ce que les fidèles fassent un don chaque semaine ou chaque mois, cela pourrait suffire à faire croire que ce ministère est un ministère de l’église. Il est important de tracer des limites claires entre votre ministère et les ministères de soutien dans lesquels vous pourriez être indirectement impliqué.
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Les ministères sont gérés sans une direction appropriée.
Il arrive souvent que ce soit exactement ce que les ministères de soutien évitent en devenant indépendants de la structure formelle de l’église. Ils peuvent fonctionner avec une structure salariale différente, avec des exigences professionnelles différentes et selon des directives différentes. Ils peuvent gérer ces ministères avec des personnes que la dénomination pourrait ne pas embaucher pour ces postes. Nous ne pouvons pas contrôler les ministères de soutien. Ils feront ce qu’ils décideront de faire par l’entremise de qui ils choisiront pour le faire.
Pour ces raisons, nous qui sommes dirigeants de l’église formelle, nous devons être clairs, à la fois en interne comme en externe, au sujet des ministères que nous opérons et de ceux qui sont possédés, opérés et contrôlés par d’autres. Il fut un temps où les fédérations opéraient régulièrement dans des établissements de santé. La pratique est rare aujourd’hui, mais à son apogée, cette façon de procéder a engendré des résultats mitigés pour l’église. Les organisations opérant en dehors de la mission principale du champ local créent des responsabilités qui sont difficiles à justifier.
Conclusion
Il existe une ligne claire qui divise les ministères en deux catégories : ceux qui sont exploités et contrôlés au sein de l’organisation de l’église, et les « ministères de soutien » qui ne le sont pas. Lorsqu’un ministère autosuffisant voit le jour, nous serons peut-être enclins à l’encourager et à le soutenir. Ce faisant, nos devrons établir clairement que la propriété, le contrôle et le parrainage de celui-ci n’appartiennent pas à l’église et nous devrons maintenir nos distances de façon appropriée.Nous pourrions peut-être souhaiter adopter un tel ministère. Lorsque nous le faisons, nous les adoptons avec contrôle pour être gérés de façon professionnelle et dans le cadre de directives et de garanties compatibles avec notre intendance de l’église de Dieu. Si nous, en tant qu’église organisée, voulons mener un ministère spécialisé, nous devons embaucher, former et soutenir des professionnels qui peuvent diriger l’opération en toute compétence.
