Lorsque nous souscrivons une assurance, notre objectif est de transférer la possibilité d’une perte relativement importante en échange de paiements connus, autrement appelés « primes ». Cela pourra représenter une dépense importante, et bien que nous puissions être conscients qu’une police d’assurance comporte des plafonds et des exclusions, nous espérons que lorsque survient un sinistre, la police répondra pour nous aider. Soyons honnêtes, il serait très décevant de découvrir que votre bien endommagé n’est pas couvert comme vous le pensiez.
Plutôt que de vous fier à l’espoir, il est préférable de prendre le temps de vous familiariser avec vos possibilités d’assurance afin de vous assurer que votre police répond aux besoins de votre entité. N’oubliez pas que dans notre église, nous avons un avantage stratégique en ce sens que nous travaillons ensemble, et que pour notre structure, la plus petite entité juridique reconnue pour une police est la fédération, de sorte que les solutions doivent fonctionner dans le cadre de la fédération dans son ensemble. Dans cet article, je vais vous guider à travers cinq plafonnements et exclusions de couverture, ainsi qu’à travers différentes façons de garantir votre couverture.Avertissement : Veuillez noter que les informations qui suivent ne sont pas exhaustives et qu’elles n’incluent pas toutes les exclusions et tous les plafonnements de toutes les polices. Veuillez contacter votre fédération pour identifier tous les plafonnements et exclusions et explorer la solution d’assurance qui conviendra le mieux à votre organisation. Des organisations différentes auront des besoins et une tolérance au risque différents, veuillez donc vous adresser à votre fédération pour obtenir des conseils et des renseignements complémentaires sur la couverture.
Couverture des biens concernant les enseignes des églises
En matière de police d’assurance, il existe deux types d’enseignes d’églises :- :es enseignes liées à la structure prévue des bâtiments et
- Les enseignes non liées à la structure d’un bâtiment, mais qui se trouvent sur le domaine de l’église.
Pour ce qui est de la deuxième option, lorsque l’enseigne n’est pas liée au bâtiment, les causes de sinistres pouvant être couvertes sont limitées. L’organisation de l’église devra consulter son chargé de compte (CC) d’Adventist Risk Management inc. (ARM) pour ajouter l’enseigne en avenant à la police d’assurance. Une fois que l’enseigne de l’église aura été ajoutée à la police, toutes les causes de sinistres couverts disponibles seront incluses.
Couverture des biens concernant les clôtures, les murs de soutènement et les antennes de radio ou de télévision
Le même principe que pour les enseignes d’église s’applique aux clôtures extérieures, aux murs de soutènement et aux antennes de radio ou de télévision. Si une clôture, un mur de soutènement ou une antenne est directement relié au bâtiment, le plafond d’assurance du bâtiment devra inclure le coût de remplacement de ces éléments. Le remplacement de certains de ces éléments peut être très coûteux, vous devrez donc vous assurer que la déclaration de leur valeur ou le plafond de l’assurance couvre bien ces éléments en plus des dégâts sur la structure du bâtiment. Lorsqu’une clôture, un mur de soutènement ou une antenne n’est pas raccordé au bâtiment, il faudra l’ajouter en avenant à la police. De cette façon, vous aurez une couverture pour les causes de perte couvertes par votre police d’assurance des biens.Couverture des biens concernant les surfaces pavées
Existe-t-il des ponts, des allées ou des patios pavés sur le domaine de votre église ou de votre école ? Si oui, cela vaut-il la peine de les assurer ? Veuillez noter que les surfaces pavées sont exclues de la police d’assurance des biens, à moins que l’organisation assurée ne souscrive une demande d’extension de cet élément à sa police.Responsabilité civile générale concernant les activités physiques
Si votre école ou votre église offre un programme d’activités physiques ou si elle participe à un tel programme, il est essentiel que vous étudiiez cela avec votre conférence, ou directement avec votre CC. Votre CC pourra vous aider à remplir correctement la demande et à souscrire la bonne assurance, garantissant ainsi que votre organisation sera correctement couverte. Il est également important de garder à l’esprit que la couverture responsabilité civile pour les activités physiques est exclue tant qu’une demande n’aura pas été remplie et souscrite auprès d’ARM. Les blessures concernant les activités physiques sont souvent assez graves et parfois catastrophiques, alors veuillez examiner ceci avec votre organisation mère. Si vous envisagez de proposer cette activité, veuillez en informer ARM en contactant votre chargé de compte.Responsabilité civile générale concernant les salons sur la santé
En raison de la complexité, des plafonds de couverture et des divers risques et responsabilités qui sont mis en jeu, le sujet de l’assurance responsabilité civile professionnelle dans le cadre de salons sur la santé qui incluent des services médicaux ou dentaires requiert un article spécifique. Pour obtenir des informations plus détaillées sur le sujet, veuillez vous reporter à cet article : « Rester protégé lorsque l’on organise un salon de la santé ».Il est tout d’abord important de comprendre que la police d’assurance responsabilité civile générale souscrite par une fédération ou une entité de l’Église exclut la responsabilité professionnelle médicale de la couverture.
Les organisations de l’Église ne devraient pas offrir de services médicaux ou dentaires à moins que tous les risques ne soient pris en compte et que la couverture d’assurance ne soit assurée. En d’autres termes, chaque fois qu’une église voudra organiser un salon dentaire ou médical, il lui faudra passer par le processus de souscription pour garantir que la couverture sera bien mise en place pour l’événement.
Les primes varient en fonction de l’ampleur de l’événement et du nombre de bénévoles et d’interventions médicales ou dentaires associées. La limite recommandée de responsabilité professionnelle médicale est de 10 millions d’USD par événement. Mais l’église locale a-t-elle ce qui est nécessaire pour assurer cette couverture pour tous les salons sur la santé ?
Pour ce qui est des petits événements de dépistage médical, comme lorsqu’une église offre de vérifier la pression artérielle ou le poids, il existe une couverture sur la responsabilité générale pour cette exposition à une « faute médicale fortuite ». Pour ce type d’événement, nous demandons que ni l’église ni ses bénévoles ne portent de diagnostic ou ne fournissent de consultation médicale aux participants. La bonne façon de procéder sera d’offrir des feuillets de tiers, tels que WebMD ou l’American Heart Association. Ce type de ressources pourra être remis au participant en même temps que ses résultats. Elles permettront aux participants d’interpréter leurs résultats et de décider eux-mêmes des prochaines étapes à suivre.
Enfin, pour ce qui est des événements tels que les salons dentaires, médicaux et de la vue qui sont mis en place par d’autres organisations, ces dernières devront faire l’objet d’un examen attentif par rapport à des éléments tels que :
- La conservation des dossiers médicaux,
- La sécurité HIPAA/PHI,
- La vérification/rétention des titres de compétences des professionnels de la santé,
- L’étalonnage des appareils,
- Les lois statutaires, etc.
