En tant qu’éducateur, responsable d’église ou de ministère, vous prenez certainement régulièrement en charge des mineurs, en particulier dans des situations où le parent ou tuteur est absent et ne peut être contacté. En demandant le consentement au traitement médical dans un formulaire, vous pourrez remplir votre rôle de responsable et vous assurer que tous les enfants sont bien pris en charge en cas d’accident, de maladie ou de blessure.
Un consentement accordé en toute connaissance de cause, d’un point de vue juridique, est une façon élégante de dire que vous autorisez formellement quelqu’un à faire quelque chose. Les problématiques relatives au consentement accordé en toute connaissance de cause se produisent en général dans les contextes des soins de santé, lorsque des professionnels médicaux doivent obtenir l’approbation de leurs patients avant d’administrer un traitement. Toutefois, ces consentements sont requis dans nombre d’autres situations, dont les sorties organisées par l’école ou l’église.Pour qu’une personne soit en mesure de donner un consentement éclairé et valable, elle doit recevoir suffisamment d’informations pour être en mesure de réfléchir et de prévoir un plan d’action. Ces informations incluent notamment :
- une communication exhaustive de toutes les données essentielles,
- la connaissance des risques et de leurs conséquences,
- les méthodes alternatives,
- toute autre information pertinente.
L’importance des formulaires de consentement au traitement médical au sein des ministères
Les mineurs ne peuvent fournir un consentement avisé juridiquement valable pour leurs propres soins médicaux, cette responsabilité revenant à leurs parents naturels ou tuteurs légaux.Imaginez que vous êtes un moniteur et que vous accompagnez vos explorateurs lors d’une excursion d’une semaine dans un parc local national pour camper et mener des activités pédagogiques dans la nature. Durant la sortie, l’un des campeurs boit de l’eau polluée et tombe malade. Vous savez quelles démarches effectuer pour alerter le directeur du programme Explorateurs et les parents de l’enfant. Malgré des appels répétés aux parents de l’enfant, vous ne parvenez pas à les contacter et l’enfant a besoin de soins médicaux immédiats. Qu’êtes-vous censé faire ?
L’enfant ne peut donner son accord pour recevoir des soins médicaux puisqu’il est mineur. Même si vous êtes le moniteur du groupe, vous ne pouvez donner votre accord pour autoriser les soins médicaux prodigués à l’enfant puisque vous n’êtes ni son parent ni son tuteur légal. Si l’enfant ne reçoit pas rapidement une attention médicale, son état empirera.
Qu’aurait-on pu faire pour éviter cette situation ?
Des exemples comme celui-ci démontrent pourquoi les formulaires de traitement médical sont essentiels. En tant qu’éducateur, responsable d’église ou de ministère, vous prenez certainement régulièrement en charge des mineurs, en particulier dans des situations où le parent ou tuteur est absent et ne peut être contacté. En demandant le consentement au traitement médical dans un formulaire, vous pourrez remplir votre rôle de responsable et vous assurer que tous les enfants sont bien pris en charge en cas d’accident, de maladie ou de blessure.
Quand le formulaire est-il nécessaire ?
Le formulaire devra être utilisé chaque fois que les parents ou tuteurs légaux d’un mineur pourront ne pas être en mesure de donner leur accord pour autoriser des soins médicaux. Ces cas peuvent englober, sans s’y limiter, plusieurs événements dont :- les camps organisés par l’église,
- les journées explorateurs,
- les camporées des explorateurs,
- les sorties organisées par l’école,
- les camps d’une journée organisés par l’église,
- les camps d’été organisés par l’église.
Que devrait inclure le formulaire ?
Ce formulaire devrait inclure deux volets : un volet autorisation et consentement et un volet relatif aux informations de santé.Le volet relatif aux informations de santé devrait inclure le nom légal complet du mineur, sa date de naissance ainsi que l’adresse de son domicile. Il devrait aussi inclure des informations médicales pertinentes dont les médicaments que doit prendre le mineur, toute allergie alimentaire ou médicamentaire, les vaccins administrés et les informations relatives à son assurance santé. Ce volet devrait aussi indiquer le groupe sanguin du mineur ou les coordonnées de son dentiste ou médecin traitant. Le parent ou tuteur légal devrait indiquer ces informations sur le formulaire et remettre celles-ci aux responsables du ministère avant le voyage.
Le volet relatif à l’autorisation et au consentement devrait inclure les noms du parent ou du tuteur légal, du mineur et de l’employé de l’église désigné pour prendre le jeune en charge. Une déclaration autorisant la personne responsable du mineur à prendre des décisions relatives aux soins de santé à prodiguer au nom du parent devrait être intégrée au formulaire. L’autorisation doit être accompagnée de la signature du parent ou tuteur légal.
Ces formulaires sont nécessaires car ils vous aident en tant que responsable à assurer la sécurité et la santé de tous les enfants se trouvant sous votre responsabilité. Avec les informations fournies dans ces formulaires, les parents et tuteurs des enfants se trouvant sous votre responsabilité auront la certitude que leurs enfants seront bien pris en charge en cas d’incident.
ARM fait tout ce qui est en son pouvoir pour fournir à tous les ministères les ressources et informations nécessaires afin de réduire les risques et de créer un environnement sûr pour tous. Pour obtenir plus d’informations sur la sécurité des jeunes, veuillez lire la page ARM consacrée aux ressources en matière de Ministères de clubs.
